CC de FAY LE CLOS 26133 - Mise à jour SUP 04/04/2019
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de FAY LE CLOS 26133 - Carte Communale CC approuvée le 27/12/2012 - Mise à jour SUP 04/04/2019
Producteur
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
660bf7de616b3073a900c542
Temporalité
Création
2 juillet 2019
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["CC approuvée le 27/12/2012 - Mise à jour SUP 04/04/2019 Référentiel de saisie : PCI Vecteur 2014 Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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CSW-ISO-19139
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