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CC de CONDILLAC 26102 - 01/09/2009
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours de la Carte Communale sur la commune de CONDILLAC 26102 - CC approuvée le 01/09/2009 délibération du 26/06/2019
Origine
CC approuvée le 01/09/2009 délibération du 26/06/2019
Référentiel utilisé pour les données SIG : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé - Vecteur) - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
15 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
58aed81cc751df30fe824ada
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
15 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Condillac
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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