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CC de CHATEAUDOUBLE 26081 approuvée le 23/04/2007 - FIN de VALIDITE 11/03/2016
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHATEAUDOUBLE 26081 - Carte Communale approuvée le 23/04/2007 - FIN de VALIDITE 11/03/2016 (caractère exécutoire du PLU approuvé le 27/01/2016)
Origine
PLU approuvé le 29/09/2003 - Mise à jour approuvée le 22/09/2016 caractère exécutoire le 09/01/2014
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
5 mars 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
58aed82688ee387b640018a5
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
5 mars 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Châteaudouble
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
196
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