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CC de BONLIEU SUR ROUBION 26052 - Procédure principale 19/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jour SUP
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme de la Carte Communale BONLIEU SUR ROUBION 26052 - CC approuvée le 19/09/2017 (Préfet) – Délibération du 10/07/2017 – Caractère exécutoire le 28/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jour SUP
Origine
CC approuvée le 19/09/2017 (Préfet) – Délibération du 10/07/2017 – Caractère exécutoire le 28/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jour SUP
Référentiel de saisie des données SIG : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
13 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
5a0994c0c751df09e4cf5139
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
13 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Bonlieu-sur-Roubion
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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Visites
317
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