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CC de BARTHERNAY 26028 approuvée le 23/11/2004 - FIN de VALIDITE : 17/10/2017 Mise à jour
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de BARTHERNAY 26028 - Carte communale CC approuvée le 23/11/2004 - FIN de VALIDITE : 17/10/2017 Mise à jour
Origine
CC approuvée le 23/11/2004 - FIN de VALIDITE : 17/10/2017 Mise à jour
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
17 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
58aed84988ee387b640018b9
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
17 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Bathernay
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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Visites
370
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