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CC de AUREL 26019 19/10/2012
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de AUREL 26019 CC Carte Communale approuvée le 19/10/2012 (Préfet) - Délibération du 03/09/2012 - Caractère exécutoire 09/11/2012
Origine
Carte Communale approuvée le 19/10/2012 (Préfet) - Délibération du 03/09/2012 - Caractère exécutoire 09/11/2012
Référentiel de saisie : BDP-I 2013 ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
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Producteur
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Dernière mise à jour
5 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Tags
ID
58aed82a88ee3877d4dfbc92
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
5 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Aurel
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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