Cartographie complète 2022 des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

Description

Mise à disposition au 1er janvier 2022 de la cartographie complète des cours d'eau des bassins hydrographiques suivants en Ille et Vilaine : Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne, Couesnon, Vilaine en amont de Rennes, Oudon, Semnon, Chère, Aff, Vilaine médiane partie nord, Chevré, Flume, Ille (à l'exception de la commune de Gosné) et Seiche.

Producteur

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Temporalité

Création

15 février 2023

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

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Extras

dcat

{'provenance': ['Des communes, des syndicats de bassins versants et des structures porteuses des CLE des SAGE ont réalisé des inventaires de cours d’eau. Les critères mis en œuvre dans ces inventaires sont conformes à la définition rappelée ci-dessus. Dans ce cas, la DDTM a retenu pour ces territoires la production d’une carte « complète ». Cette carte complète est constituée des inventaires locaux validés au minimum par les commissions communales ou par les CLE, additionnés des cartographies antérieurement existantes (SCAN 25 historique de l’IGN, BD Topo, BD Carthage). Cette cartographie agrégée a fait l’objet d’une expertise de terrain de la part des services de police de l’eau (Agence Française pour la Biodiversité et DDTM) appuyés suivant le cas par des techniciens de SAGE, reportée sur la cartographie.'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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