Carte de bruit stratégique -A75 - jour – voies de l’État dans le Cantal (Type C)
Description
Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement. Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal Voies concernées : A75 Type de carte : C Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2014-0942 du 22 juillet 2014 + rapport technique CEREMA (avril 2014)
Producteur
Point de contact
DDT 15 (Direction Départementale des Territoires du Cantal)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
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ID
660bf6bba9c3b12c3a83d69b
Temporalité
Création
20 septembre 2016
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Cette couche SIG est issue du rapport technique CEREMA avril 2014) établissant les cartes de bruit stratégiques prévues par la réglementation, s'agissant du réseau routier national. Sur l'élaboration détaillée de la donnée, se reporter au rapport technique intégral en ligne sur le site des services de l’État dans le Cantal. Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie)\xa0: bon Qualité donnée attributaire\xa0: bon Fraîcheur de la donnée: bon"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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