Carte Communale de Ris du 09/04/2009 modifié le 17/02/2023
Description
Numérisation vectorielle de la carte communale (CC) de Ris (65379), réalisée en avril 2009, modifié le 17/02/2023 Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
Producteur
Point de contact
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)
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Dernière mise à jour
19 octobre 2017
Licence
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Informations
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Licence
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ID
67377f9db561510ce3c254c9
Temporalité
Création
7 mai 2009
Dernière mise à jour
19 octobre 2017
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2007 ; BD Topo axe de la route. Une étude comparative de la BD-Parcellaire et du PCI vecteur a montré des écarts de quelques mètres à certains endroits de la commune : l'utilisation des données implique la connaissance des modalités de saisie. Objectifs de production : Mise à disposition de la carte communale dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire. Droit de Préemption Urbain (DPU) en octobre 2017 : Prise en compte de la délibération du Conseil Communautaire, du 27 mars 2017, instituant le droit de préemption urbain sur l'ensemble des zones constructibles des cartes communales. Dernière modification : 17/02/2023"]}
Moissonnage
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
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2009-05-07 00:00:00
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2017-10-19 00:00:00
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