Carte Communale de Jezeau du 09/02/2006
Description
Numérisation vectorielle de la carte communale de Jézeau (65234), réalisée en mai 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
Producteur
Point de contact
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)
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Dernière mise à jour
19 octobre 2017
Licence
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Informations
Mots-clés
Licence
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ID
67377f0cb561510ce3c2542a
Temporalité
Création
2 mars 2018
Dernière mise à jour
19 octobre 2017
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2006 ; BD Topo axe de la route. Objectifs de production : Mise à disposition de la CC dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l''ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Particularités : * Droit de Préemption Urbain (DPU) en octobre 2017 : Prise en compte de la délibération du Conseil Communautaire, du 27 mars 2017, instituant le droit de préemption urbain sur l'ensemble des zones constructibles des cartes communales. * Le 24/07/2018, la couche zonage a été modifiée, pour traiter les zones multi-parties et les transformer en zones simples. Le zonage a également été recalé sur la limite de commune ayant servi à la numérisation."]}
Moissonnage
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archived
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CSW-ISO-19139
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