Cantons du département de la Haute-Marne
Description
Zonages des cantons du département de la Haute-Marne. Le canton est la circonscription servant de cadre à l'élection des conseillers départementaux, anciennement conseillers généraux. Ils sont défini par la loi du 17 mai 2013.
Producteur
Point de contact
DDT 52 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Marne)
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Dernière mise à jour
4 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
6728a81e0b67384ce0aa341f
Temporalité
Création
4 février 2022
Couverture temporelle
2021 à 2024
Dernière mise à jour
4 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ['Zonage des cantons du département de la Haute-Marne dont la composition est décrite dans des décrets publiés en février 2014.'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
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