Cadastre conchylicole Ille-et-Vilaine (35)

Description

Ensemble des concessions de cultures marines sur le département d'Ille-et-Vilaine Toute technique (surélevé terrain découvrant, à plat, en eaux profondes...) Toute espèce (Huitre creuse, moule, huitre plate, algues...)

Producteur

Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Tags

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

673779d0cc64d270bbc40ae0

Source originale

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-66a38241-07f3-4c52-abdd-bd607ab105fb

Temporalité

Création

24 juin 2020

Fréquence

Semestrielle

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ["Les limites de chaque concession ont été validées par la prise d'arrêté préfectoral. La gestion du cadastre est une compétence du préfet de département. L'arrêté est validé après une instruction. L'implantation des concessions sur le terrain se fait par positionnement et référence GPS à partir du cadastre numérique."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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None

archived

None

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CSW-ISO-19139

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2020-06-24 00:00:00

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2024-03-28 00:00:00

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