Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux de 2009 à 2018
Description
Liste par nature de recette et de dépense, en investissement et en fonctionnement, des budgets primitifs et des comptes administratifs des locaux commerciaux de 2009 à 2018.
Le Département est propriétaire d'une usine située sur la commune de Machecoul. Cette usine est louée sous forme de crédit-bail à la société Cycleurope. Ce budget retrace donc les écritures de dépenses et recettes de cette transaction financière et impôts y afférant.
Ce budget annexe a été clôturé en 2018.
Voir aussi :
- Budget primitif du budget principal du Département de Loire-Atlantique
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Numérique
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic - cloturé
et aussi
- Compte administratif du budget principal du Département de Loire-Atlantique
- Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF)
- Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine
- Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance
- Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)
- Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux - cloturé
- Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT) - cloturé
- Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC) - cloturé
- Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic - cloturé
Producteur
Point de contact
Service participation citoyenne et usages numériques
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Dernière mise à jour
29 janvier 2018
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture spatiale non renseignée
2 APIs
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Informations
Mots-clés
ID
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Temporalité
Création
29 janvier 2018
Fréquence
Sans régularité
Couverture temporelle
31/12/2008 à 30/12/2018
Dernière mise à jour
29 janvier 2018
Actions
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Extras
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