Aidez-nous à améliorer data.gouv.fr en répondant à notre enquête annuelle ❤️
République
Française
Avis de l'Autorité Environnementale - plans et programmes - Normandie
Description
Avis de l'Autorité Environnementale
On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les collectivités territoriales ou leurs groupements et les établissements publics en dépendant, ainsi que leur modification.
https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html
- Contacts
- Dernière mise à jour
- 13 octobre 2025
- Label
- INSPIRE
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
1 fichier principal
Mis à jour le 15 novembre 2024Format esri shapefile (shp) (2,6 Mo)99 téléchargements
API
Mis à jour le 9 janvier 2025Format esri shapefile (shp) (17,4 Ko)84 téléchargements