Autres espaces littoraux - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.
Description
Espaces littoraux définis au titre de la loi littoral autres que les espaces proches du rivage. Espaces définis dans le cadre de la spatialisation des différentes propositions de l'État pour l'application de la loi littoral décrite par 6 objets. Autres espaces littoraux constituent un des six objets.
Producteur
Point de contact
DDTM 17 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime)
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Dernière mise à jour
16 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
6737efab932ed34abec40c45
Temporalité
Création
11 janvier 2023
Dernière mise à jour
16 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["Saisie à l'écran sur Scan 50 IGN à partir de délimitations sur plans papier au 1/50000. Objet surfacique."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
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CSW-ISO-19139
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