Associations
Description
Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent d’un régime spécifique.
Le RNA contient également, dans les mêmes conditions, les associations reconnues d’utilité publique.
Le RNA est alimenté après instruction du dossier par le greffe des associations lors d’une création, d’une modification ou d’une dissolution.
La liste est ici restreinte au territoire de Cœur de France.
Producteur
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Dernière mise à jour
26 février 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture spatiale non renseignée
2 APIs
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Informations
Mots-clés
ID
674662137b431165ae7733e0
Temporalité
Création
1 janvier 2024
Fréquence
Sans régularité
Couverture temporelle
31/12/2023
Dernière mise à jour
26 février 2024
Actions
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Extras
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Moissonnage
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DCAT
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