Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2014 - Ille et Vilaine

Description

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes dépendant de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées. Utilisations potentielles : Étudier l'occupation des sols telle qu'elle est programmée dans les PLU, et ce sur un territoire pluri-communal.

Producteur

Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Point de contact

DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine)

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

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Source originale

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Temporalité

Création

5 décembre 2016

Couverture temporelle

2014

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ["La table a été constituée à partir de la numérisation des zonages des plans locaux d'urbanisme et des plans d'occupation des sols avec pour fond les référentiels (SCAN 25 ; BD PARCELLAIRE ; CADASTRE)"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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