Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse

Description

Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.

Producteur

DDT Creuse

Point de contact

DDT 23 (Direction Départementale des Territoires de la Creuse)

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

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Source originale

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Temporalité

Création

12 août 2022

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

dcat

{'provenance': ["Les limites d'une zone sont représentées sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l'élaboration du document d'urbanisme. Ce référentiel géographique cadastral peut être soit la BD Parcellaire fournie par l'IGN, soit le plan cadastral informatisé (PCI) fourni par la DGI."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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