ASA

Description

Localisation des parcelles relevant du périmètre d’une association syndicale autorisée (de propriétaires de parcelles soumise à l’érosion marine)

Producteur

DDTM Manche

Point de contact

DDTM de la Manche

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Dernière mise à jour

26 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

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Source originale

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-86ecc066-5e28-4d4e-bff3-ad8a232c14d1

Temporalité

Création

11 juillet 2019

Dernière mise à jour

26 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

dcat

{'provenance': ["Zones relevant d'une Association Syndicale Autorisée (ASA) de défense contre la mer précisés dans les statuts des syndicats. Conforme aux décisions de création/évolution des ASA"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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archived

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