Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff
Description
Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable.
Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 8,80 mètres linéaires.
En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.
Producteur
Dernière mise à jour
1 octobre 2019
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non respectée
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Informations
Mots-clés
ID
5d1bb762634f41683a99b062
Temporalité
Création
2 juillet 2019
Fréquence
Biennale
Couverture temporelle
1969 à 2014
Dernière mise à jour
1 octobre 2019
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Sixt-sur-Aff
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
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