Archivé

Ancien plan d'occupation des sols de AUZAT

Description

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Dernière mise à jour
15 novembre 2024
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Une nouvelle navigation dans les ressources est disponible
4 fichiers principaux

Mis à jour le 15 novembre 2024 nc7305bbbdcde4aad84e5078c26955024 (267,5 Ko)23

Mis à jour le 15 novembre 2024 n61e861c2d3784a3cafa660f0565240bc 28

Mis à jour le 15 novembre 2024 ne49533a348de4202aaa6085f5d89077f (30,2 Ko)19

Mis à jour le 15 novembre 2024 nbd9d9c447a0148d082f01343073f94b1 21