DDT 48 - SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif)
Description
Etat d'avancement de la mise en place des SPANC (Service Public d'Assainissement non Collectif) sur le département de la Lozère
Producteur
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Dernière mise à jour
31 mars 2025
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
67e9fd06e7ff434742a0302b
Temporalité
Création
29 septembre 2015
Fréquence
Semestrielle
Dernière mise à jour
31 mars 2025
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'provenance': ["Surfaces. Données mise à jour en fonction des informations transmises par les collectivités territoriales et le SATESE du Conseil Général. Le SPAC est de la compétence des collectivités territoriales qui doivent exercer la mission obligatoire de contrôle des dispositifs d'assainissements non collectifs neufs, à réhabiliter ou existants et le cas échéant les missions optionnelles qu''elles ont choisies."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
None
backend
CSW-ISO-19139
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2015-09-29 00:00:00
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2015-07-16 00:00:00
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