MAPA 46/2024 - Fourniture et livraison d’enrobés à froid sur 4 ans
Description
Le marché concerne la fourniture et la livraison d’enrobés à froid 4/6. Les fournitures seront à livrer sur les sites de la ville qui seront précisés sur le (s) bon (s) de commande.
Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R 2162-14 du Code de la Commande Publique.
Le marché commence à sa date de notification ou à la date indiquée dans le courrier de notification du marché. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
Le montant maximum annuel de dépense est fixé à 20 000 € HT soit 80 000 € H.T pour 4 ans
Producteur
Dernière mise à jour
15 janvier 2025
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Formats de fichiers non standards
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
6787abd9004bddfa68e040d0
Temporalité
Création
15 janvier 2025
Fréquence
Ponctuelle
Couverture temporelle
18/01/2025 à 18/01/2029
Dernière mise à jour
15 janvier 2025
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Schéma de données
Les fichiers du jeu de données suivent le schéma :
Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr
Actions
Intégrer sur votre site
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
27
Téléchargements
1
Réutilisations de ce jeu de données
0
Abonnés
0