243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213
Description
[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES]
Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.
PLUi approuvé le 13 février 2020.
Numérisé conformément aux prescriptions du Conseil National d'Information Géographique.
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.
Producteur
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Dernière mise à jour
30 juillet 2020
Licence
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ID
5f235f74aff30efc06d05ffd
Temporalité
Création
30 juillet 2020
Dernière mise à jour
30 juillet 2020
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Intégrer sur votre site
Moissonnage
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