243600327_PLUi_REGLEMENT
Description
[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES]
Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.
PLUi approuvé le 13 février 2020 , modification simplifiée du 10 mars 2022.
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Numérisé conformément aux prescriptions du Conseil National d'Information Géographique.
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.
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Éditeur
Attributions
CHATEAUROUX METROPOLE (Éditeur)
CHATEAUROUX METROPOLE (Créateur)
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Dernière mise à jour
8 septembre 2023
Licence
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Informations
Mots-clés
Licence
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ID
64fbb865fe4bf7bc34ae9bff
Temporalité
Création
8 septembre 2023
Dernière mise à jour
8 septembre 2023
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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archived
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DCAT
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