243600327_PLUi_PRESCRIPTION LIN

Description

[PRESCRIPTIONS LINEAIRES - DONNEES GEOGRAPHIQUES]

Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.

Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.


PLUi approuvé le 13 février 2020, modification simplifiée du 10 mars 2022.


Numérisé conformément aux prescriptions du Conseil National d'Information Géographique.

Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.


Producteur

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Dernière mise à jour

8 septembre 2023

Licence

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Qualité des métadonnées
55.55555555555556/100

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8 septembre 2023

Dernière mise à jour

8 septembre 2023

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DCAT

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