Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010)

Description

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé.

Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez vous rendre sur cette page.

Producteur

Dernière mise à jour

16 août 2014

Licence

Licence Ouverte / Open Licence

Qualité des métadonnées
77.77777777777779/100

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Informations

Temporalité

Création

16 août 2014

Fréquence

Inconnu

Couverture temporelle

2010

Dernière mise à jour

16 août 2014

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

Actions

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Extras

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