Associations

Description

Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent d’un régime spécifique.
Le RNA contient également, dans les mêmes conditions, les associations reconnues d’utilité publique.
Le RNA est alimenté après instruction du dossier par le greffe des associations lors d’une création, d’une modification ou d’une dissolution.

La liste est ici restreinte au territoire de Cœur de France.

Producteur

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Dernière mise à jour

26 février 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
88.88888888888889/100

Couverture spatiale non renseignée

2 APIs

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Informations

Temporalité

Création

1 janvier 2024

Fréquence

Sans régularité

Couverture temporelle

31/12/2023

Dernière mise à jour

26 février 2024

Actions

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Extras

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Moissonnage

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64

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Téléchargements

25

20 en déc. 2024

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