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250 jeux de données

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  Marchés publics conclus en 2019 par le CCAS de la Ville de Nantes

  Par Ville de Nantes

  Liste des marchés publics du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes pour l'année 2019 Précisions : Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en…

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  44.44444444444444/100

  Mis à jour le 2 avril 2021

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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  Marchés publics conclus en 2021 par le CCAS de la Ville de Nantes

  Par Ville de Nantes

  Liste des marchés publics du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes pour l'année 2021 Précisions : Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en…

  Qualité des métadonnées :

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  55.55555555555556/100

  Mis à jour le 17 mai 2022

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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  Marchés publics conclus en 2013 par le CCAS de la Ville de Nantes

  Par Ville de Nantes

  Marchés publics conclus en 2013 par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en…

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  44.44444444444444/100

  Mis à jour le 13 mai 2014

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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  Compte administratif (CA) 2023 de la Ville de Nantes

  Par Ville de Nantes

  Compte administratif 2023 du budget principal de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997. Le budget est voté…

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  44.44444444444444/100

  Mis à jour le 12 mars 2025

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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  Marchés publics conclus en 2015 par le CCAS de la Ville de Nantes

  Par Ville de Nantes

  Marchés publics conclus en 2015 par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en…

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  44.44444444444444/100

  Mis à jour le 27 juin 2016

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  Marchés publics conclus en 2012 par la Ville de Nantes

  Par Ville de Nantes

  Marchés publics conclus en 2012 par la ville de Nantes dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article. Le type du marché, la…

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  44.44444444444444/100

  Mis à jour le 3 avril 2013

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  Compte administratif (CA) 2023 du CCAS de la Ville de Nantes

  Par Ville de Nantes

  Compte administratif 2023 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée…

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  44.44444444444444/100

  Mis à jour le 12 mars 2025

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  Budget primitif (BP) 2024 du CCAS de la Ville de Nantes

  Par Ville de Nantes

  Budget primitif 2024 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature…

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  44.44444444444444/100

  Mis à jour le 12 mars 2025

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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