Direction Départementale et des Territoires du Cantal

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Direction Départementale et des Territoires (DDT) du Cantal

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Périmètre de schéma de desserte dans le Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

C'est une démarche d'aménagement du territoire, élaborant une planification d'équipement en voirie forestière, en concertation avec les acteurs agissant sur la zone choisie. 1/ Ses objectifs sont la mobilisation optimale des bois et la facilitation des activités nécessitant de circuler en forêt.…

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Carte de bruit stratégique -A75 - jour – voies de l’État dans le Cantal (Type C)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement. Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal Voies concernées : A75 Type de…

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Zone de 15 kilomètres autour des communes d’Aurillac et d’Arpajon-sur -Cère (Cantal)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Tampon de 15 kilomètres tracé autour des limites extérieures de l’unité urbaine de plus de 15 000 habitants d’Aurillac / Arpajon-sur-Cère (unité urbaine au sens du recensement général de la population). Couche créée par la DDT 15 pour servir de base à l’application de l’article L.122-2 IV nouveau…

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Contours des bassins de vie du Cantal

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Enveloppes entières des bassins de vie du Cantal. Les communes des départements limitrophes d'un même bassin de vie sont incluses.

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Espaces naturels protéges dans le Cantal

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Le Conservatoire d’espaces naturels d’Auvergne est une association (loi 1901) rassemblant autour d’un même objectif de préservation du patrimoine naturel des bénévoles, des collectivités, des associations et entreprises. Cet objectif est la protection de la nature, des paysages et de l’ensemble…

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Aires urbaines

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant…

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Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement.Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

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BD FORET version 2

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

La BD Forêt version 2 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. Elle décrit les formations végétales forestières et naturelles par une approche de la couverture du…

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Carte de bruit stratégique - A75 - nuit – voies de l’État dans le Cantal (Type A)

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Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement. Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies…

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Territoire lié à une charte forestière de territoire (France)

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Les Chartes forestières de territoire sont instituées par l'article L12 de la Loi d'orientation sur la forêt (LOF) du 9 juillet 2001. Leur objectif est de développer le lien entre le développement économique, social et culturel d'un territoire forestier. Suite à la loi de modernisation de…

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

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Communes disposant d’une réglementation des boisements – Cantal

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Identification des communes ayant établi une réglementation des boisements.

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Elément linéaire engagé dans une MAET dans le Cantal

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Elément linéaire engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2008 L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des…

Updated on 3 de septiembre de 2013

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Massifs forestiers du programme régional forêt bois Auvergne-Rhône-Alpes

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Limites des massifs forestiers du Programme Régional Forêt Bois (PRFB) Le programme régional de la forêt et du bois décline régionalement le plan national ; il constitue le cadre stratégique des interventions de l’État et des collectivités. Ce jeu de données définit les massifs considérés comme…

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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT2

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

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Réserve biologique dirigée ou intégrale du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Une réserve biologique dirigée ou intégrale fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.Une réserve biologique…

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Forêts relevant de la gestion de l'ONF selon régime forestier dans le Cantal (Forêts publiques)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG décrivant les contours des forêts publiques métropolitaines relevant du régime forestier : terrains domaniaux et communaux, y compris les terrains qui ne sont pas en nature de forêt.Ces contours ne doivent pas être considérés comme un référentiel mais uniquement à titre informatif…