Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

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Liste des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) dans le département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated hace 5 días

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Zones d'une carte de bruit stratégique LNA pour A64 de 2017 à 2022 dans le département des Landes

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Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LN concernant l’autoroute A64 dans le département des Landes pour la période 2017-2022

Updated hace 1 semana

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Zones d'une carte de bruit stratégique LDA pour A63 Nord de 2017 à 2022 dans le département des Landes

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Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LD concernant l’autoroute A63 partie nord dans le département des Landes pour la période 2017-2022

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) hors-étiage 2019-2020, période hivernale - ZRE Adour

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2022 - ZRE Adour

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2022 - ZRE Adour

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2022 - ZRE Adour Issu de l''Arrêté inter-préfectoral n° 2022-1367 du 31 aout 2022 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2022-867 mettant en demeure IRRIGADOUR de régulariser la situation administrative des prélèvements d’eau à usage…

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Campagne d'irrigation 2018-2019, hors ZRE - Landes

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Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau pour la campagne d'irrigation 2018-2019, hors ZRE Complément : Un jeu de…

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Zones d'une carte de bruit stratégique LNC de 2017 à 2022 dans le département des Landes

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Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LN de 2017 à 2022 dans le département des Landes

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la société MLPC International à Lesgor – Landes (40)

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Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données…

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste

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Centrales photovoltaïques au sol dans le département des Landes

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Recensement des installations photovoltaïques au sol relevant d'une instruction par les services de l'Etat. Seules les centrales dont le statut est déclaré "En service", "En construction" ou "Procédure OK" sont intégrées à ce jeu de données.

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Cartes de Bruit Stratégiques dans le département des Landes - 2022-2027

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports terrestres (routier et ferroviaire), de bruit des aéroports, ainsi que de bruit d'origine industrielle. L'article L.572-6…

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2018 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2018 - ZRE Neste

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Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la A63 et la A64 (CBS4) dans les Landes

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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

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Zones d'une carte de bruit stratégique LDC de 2017 à 2022 dans le département des Landes

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Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LD concernant les routes dans le département des Landes pour la période 2017-2022

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Zones d'une carte de bruit stratégique LNA pour A63 Sud de 2017 à 2022 dans le département des Landes

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Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LN concernant l’autoroute A63 partie sud dans le département des Landes pour la période 2017-2022

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Massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes

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Identification des massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes. Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un terrain et mettant fin à sa destination forestière. Tout…

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Barthélemy – Landes (40)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les Plans de Prévention des Risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…