Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

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Cote des plus hautes eaux (PHE) pour la crue de référence de l’Huveaune (profils en travers).

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

"Cote altimétrique des plus hautes eaux de la crue centennale de l’Huveaune et affluents. Cette donnée retranscrit des profils en travers et correspond aux phe affluent secondaires règlementées de la même manière sous le nom de cote PHE"

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètre des quartiers de politique de la ville (QPV) en vigueur au 1er janvier 2024 - Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Pour s'adapter à l'évolution des territoires, une actualisation de la géographie prioritaire a été menée dans l'esprit de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine de 2014. La géographie prioritaire actualisée pour le département entre en vigueur au 1er janvier 2024 : les…

Updated on 19 de noviembre de 2024

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Zones Urbaines Sensibles (ZUS) dans le département des Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

La loi n° 95-115 du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire (3 de l'article 42, modifié par l’article 2 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996) définit les zones urbaines sensibles. Elles sont définies comme des zones « caractérisées par la présence de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Identification des Cours d'eau IOTA (Installation Ouvrage et Travaux d'Aménagement) dans le département des Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Le code de l' Environnement, L215-7-1 définit un cours d'Eau par son lit naturel, sa source présentant un débit suffisant la majeur partie de l'année, et son écoulement ne pouvant être permanent compte-tenu des conditions hydrologiques et géololiques locales. Les IOTA (Installation Ouvrage et…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) dans les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Le PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial) est l’outil opérationnel pour coordonner la transition énergétique à l’échelle intercommunale. Il découle de la Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) du 17/08/2015. Il doit définir les objectifs stratégiques du…

Updated on 24 de octubre de 2022

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Rognes - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850069 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Massifs forestiers dans les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Délimitation des massifs forestiers dans lesquels la présence des personnes et les travaux à proximités sont réglementés (arrêté préfectoral n° 13-2018-05-28-005 du 28 mai 2018) pour la période du 1er juin au 30 septembre. Pour en savoir plus :…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Programme d'Interêt Général (PIG) en vigueur sur les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme d'actions initié par les collectivités territoriales bénéficiaires d'une convention de délégation des aides à la pierre. Il vise à apporter des solutions à des problèmes spécifiques en matière d'amélioration de l'habitat dans des ensembles de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Aléa inondation pour la crue de référence de l’Arc – Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Zones exposées à un aléa inondation par la crue de référence (Qref) sur l’ensemble de bassin versant de l’Arc, utilisées pour la définition du zonage réglementaire des PPR inondation. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Cadolive - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20190174 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE ET CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones interdites aux engins motorisés sur les communes littorales des Bouches-du-Rhônes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Espaces interdits aux engins motorisés en vigueur en 2017 sur l'ensemble des communes littorales des Bouches du Rhône.

Updated on 8 de junio de 2021

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Les cantons au sens de l'INSEE dans les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général.Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans les Bouches-du-Rhône, 29 nouveaux cantons remplacent…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Les Zones Agricoles Protégées (ZAP) dans le département des Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

La zone Agricole Protégée (ZAP) est un outil qui permet de protéger durablement la vocation agricole de certains espaces et de les soustraire à la pression de l’urbanisation. En quelques phrases : La zone agricole protégée (ZAP) est une servitude d’utilité publique (SUP) qui permet de préserver la…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Gemenos - Bouches-du-Rhône - 13DDTM2000122 (INONDATION)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones Réservées à l'Usage de la Baignade (ZRUB) des Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Emplacements réservés à l'usage exclusif de la baignade ayant fait l'objet d'un arrêté municipal en vigueur en 2017.

Updated on 8 de junio de 2021

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Côte des plus hautes eaux (PHE) pour la crue de référence de l’Huveaune (points échantillonnés)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Cote altimétrique des plus hautes eaux de la crue centennale de l’Huveaune et affluents. Cette donnée retranscrit un semi de point échantillonné.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune du Puy Sainte-Réparade - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100032 ( RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Vauvenargues - Bouches-du-Rhone - 13DDTM19950143 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Saint-Savournin - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20160164 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Etat d'avancement des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) dans les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Élaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Sylvain Charaud

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Christophe HOCHEDE

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24 de diciembre de 2024

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Fecha de creación

24 de junio de 2015