Direction Départementale des Territoires du Cher

Descripción

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Sites d'Interet Communautaire (SIC) Natura 2000

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent la conservation des types d'habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Prescriptions linéaires du POS (doc. du 05.12.2001) de la commune de Saint-Gemme-en-Sancerrois

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 06.06.1989) de la commune de Gardefort

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Prescriptions linéaires du POS (doc. du 24.02.2006) de la commune de Sancoins

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Enjeu surfacique du PPRI de la rivière Arnon

From Direction Départementale des Territoires du Cher

N_ENJEU_PPRN_19990003_S_018

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Informations linéaires de la carte communale (doc. du 16.12.2010) de la commune de LAZENAY

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Informations surfaciques du POS (doc. du 19.11.1989) de la commune de Saint-Céols

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Updated on 15 de noviembre de 2024

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Habillages textuels du PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de La Groutte

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Etiquette habillant le plan d'un PLU

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 06.06.2008) de la commune de Subligny

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètre du PPRI Loire - Val du Bec d'Allier - Val de Givry

From Direction Départementale des Territoires du Cher

N_PERIMETRE_PPRN_20150001_S_018

Updated hace 3 semanas

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PLU (doc. du 24.02.2005) de la commune de Fussy

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Habillages textuels du PLU (doc. du 29.03.2012) de la commune de Marmagne

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Etiquette habillant le plan d'un PLU

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Habillages linéaires du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones du PLU (doc. du 22.01.2010) de la commune de Levet

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…