Direction Départementale des Territoires du Cher

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Zone d'aléa du PPRI Saint-Amand-Montrond et Orval

From Direction Départementale des Territoires du Cher

N_ZONE_ALEA_PPRN_19990002_S_018

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Secteurs de la carte communale (doc. du 21.02.2008) de la ville de Villegenon

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Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…

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Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 22.01.2008) de la commune de Dampierre-en-Crot

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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

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Enjeu surfacique du PPRI Loire - Val du Bec d'Allier - Val de Givry

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N_ENJEU_PPRN_20150001_S_018

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Informations linéaires de la carte communale (doc. du 16.12.2010) de la commune de LAZENAY

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Enjeu surfacique du PPRI de la rivière Arnon

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N_ENJEU_PPRN_19990003_S_018

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Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 03.12.2012) de la commune d'Ivoy-le-Pré

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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

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Zone d'aléa du PPRI Loire - Val de Léré, Bannay

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N_ZONE_ALEA_PPRN_20150003_S_018

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POS (doc. du 26.02.1999) de la commune de Baugy

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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…

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Habillages textuels du PLU (doc. du 29.07.2010) de la commune de Thénioux

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Etiquette habillant le plan d'un PLU

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Zones du PLU (doc. du 11.09.2012) de la commune de Sury-en-Vaux

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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…