Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

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Abattoirs de volailles et de lagomorphes de la Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les abattoirs sont des établissements recevant des animaux vivants pour les transformer en carcasses destinées à l’alimentation selon des normes sanitaires et de bien être animal.

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Silos agricoles de la Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les silos sont des réservoirs permettant de conserver certains produits agricoles.

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N_ZONE_URBA_DDT77

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

zonage des PLU numérisés par la DDT jusqu'en 2017 pour les communes qui n'ont pas encore versé leur document sur le GPU. Ces zonages peuvent ne pas correspondre avec les documents approuvés qui sont à consulter sur les sites internet des communes. Cette couche est modifiée dès qu'un nouveau tracé…

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20160322_SEPR_PSS_Yonne_V001

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

PSS de l'Yonne , les actes sont disponibles sur le site internet : https://www.seine-et-marne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Securite-et-protection-de-la-population/Prevention-des-risques-naturels-et-technologiques/Risques-naturels-en-Seine-et-Marne/Inondations/Le-risque-inondation

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L_EPCI_Obligation_PLH_2018

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

État d'avancement des PLH et des PLUiH en Seine-et- Marne

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Territoire MAEC Continuités écologiques (CTEC) de la Plaine de Versailles en Île-de-France

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les objectifs sont de créer des couverts ayant un intérêt faunistique et floristique favorables aux polinisateurs, de créer des prairies, de maintenir l’ouverture des milieux et d’entretenir les ligneux. Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les…

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Avancements des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) de la Seine-e-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le Plan Climat-Air-Energie Territorial est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d’aborder l’ensemble de la problématique air-énergie-climat sur leur territoire. plus d'informations :…

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Territoire de la MAEC Hurepoix Eau en Île-de-France.

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Permet d’aider les agriculteurs à mettre en place des mesures de protection de l’eau. Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et performance…

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Zones où les valeurs limites de bruit ferroviaire sont dépassées selon l'indicateur Lden

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Zones où les valeurs limites de bruit ferroviaire sont dépassées selon l'indicateur Lden pour les cartes C de bruit stratégiques de 4ème échéance.

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Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2017

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et performance environnementale ou dans le maintien de telles pratiques lorsqu’elles sont menacées de…

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Territoire de la MAEC GABI (Surface des parcours extérieurs des élevages monogastriques) en Île-de-France

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

L’objectif de cette MAEC est d’accompagner les agriculteurs d’élevages monogastriques proposant à leurs animaux des parcours extérieurs dans un objectif de bien-être animal et de préservation de l’environnement. Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les…

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Zones exposées au bruit des axes routiers concédés selon l'indicateur Ln

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Zones exposées au bruit des axes routiers concédés selon l'indicateur Ln pour les cartes A de bruit stratégiques de 4ème échéance.

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Zone dangereuse identifiée du site concerné par un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existence d'une ou de plusieurs installations industrielles. Le terme désigne également le document qui…

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STEP - Stations d'épuration

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

localisation des stations d'épuration de Seine-et-Marne

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Zones sensibles aux inondations par remontée de nappe en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Zones potentiellement soumises à des inondations par remontées de nappes. Plus d'informations : https://www.georisques.gouv.fr/articles-risques/inondations/les-inondations-par-remontee-de-nappe Plus d'informations :…

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Groupement d'intérêt cynégétique Faisan en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un ensemble de personnes qui se sont groupées pour effectuer des actions de gestion du gibier sur une…

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Classement sonore des infrastructures ferroviaires en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les infrastructures ferroviaires sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le classement détermine les secteurs, de part et d’autre de la voie, où un isolement acoustique renforcée des bâtiments est nécessaire. L’arrêté interministériel du 30 Mai 1996…

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Unités urbaine selon l'INSEE

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) qui compte au moins 2 000 habitants. Si l'unité…

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Assiettes liées à la servitude de catégorie A9 (zones agricoles protégées) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l'objet d'un classement en tant que zones agricoles protégées.

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Générateurs liés à la servitude de catégorie EL2 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

(Servitude abrogée) Zone submersible de cours d'eau désigné par le code du domaine public fluvial ou par décret en Conseil d'État. Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes…

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19 de noviembre de 2024

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Fecha de creación

22 de junio de 2015