Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

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Sécurité routière

From Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Documents et données disponibles sur le site Internet de l’État en Saône-et-Loire

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Updated on 22 de septiembre de 2023

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Sécurité routière - Accidentologie 2013

From Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Bilan de l'accidentologie en Saône-et-Loire en 2013 donnant les principaux chiffres de l'accidentalité (Éviter de confondre accidentologie et accidentalité et accidentologie. La première est une méthode d'étude, la seconde une valeur[taux d'accident]) Plaquette accidents de la route en Saône-et-Loire

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Updated on 29 de septiembre de 2014

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Économie agricole en Saône-et-Loire

From Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Conjoncture et chiffres clés agricoles

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Updated on 25 de septiembre de 2014

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zone d'aléa pour la crue centennale

From Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Zone d'aléa pour la crue centennale de la vallée de la Seille et de ses affluents dans le département de la Saône-et-Loire : enveloppe définie par modélisation

Updated hace 4 días

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La compétence GEMAPI exercée par les syndicats en Saône-et-Loire

From Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

La compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) est une compétence confiée aux intercommunalités (métropoles, communautés urbaines, communautés d'agglomération, communautés de communes) par la loi du 27 janvier 2014 relative à la modernisation de l'action…

Updated hace 4 días

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Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - Secteur Montceau

From Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated on 8 de febrero de 2017

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Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - Charnay les Mâcon

From Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated hace 4 días

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Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - Secteur Saint Vallier

From Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated hace 4 días

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Bassins de vie (notion INSEE) dont une partie au moins est située dans le département de Saône et Loire.

From Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Le bassin de vie selon l' INSEE, constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite ses contours en plusieurs étapes. On définit tout d’abord un pôle de services comme une commune ou unité urbaine disposant d’au moins 16…

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Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers).

From Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial est ici défini en 2D.

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Communes de Saône et Loire et des départements limitrophes avec leur appartenance à une aire urbaine selon l'INSEE.

From Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Communes de Saône et Loire avec appartenance à une aire urbaine (ou non) et communes des départements limitrophes appartenant à une aire urbaine située pour partie sur le territoire du département de Saône et Loire Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul…

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Petites régions agricoles de Saône et Loire

From Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Le découpage du territoire français en "régions agricoles" est né en 1946 pour répondre à la demande du Commissariat Général au Plan. L'objectif était de disposer d'un zonage approprié pour la mise en oeuvre d'actions d'aménagement destinées à accélérer le développement de l'agriculture. Pour…

Updated hace 4 días

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zones où les valeurs limites de bruit des grandes infrastructures de transport routières et autoroutières sont dépassées selon les indicateurs Ln (cartes de type C)

From Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Les cartes de bruit stratégiques «ont pour objet d'évaluer et de prévenir les nuisances sonores résultant d'activités humaines, notamment les bruits émis par les moyens de transports, le trafic routier, ferroviaire ou aérien ou [.]» Textes juridiques : - Code de l'urbanisme : article R 147-5-1 -…

Updated hace 4 días

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zones où les valeurs limites de bruit des grandes infrastructures de transport routières et autoroutières sont dépassées selon les indicateurs Lden (cartes de type C)

From Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Updated hace 4 días

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Loire - Secteur1

From Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…