Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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informations surfaciques des DU du GPU dans le departement de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

informations surfaciques issues des documents d'urbanisme publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme par les communes et EPCI responsables de la planification. source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS - validite : 21/11/2024

Updated hace 1 mes

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informations ponctuelles des DU du GPU dans le departement de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

gpu_info_pct - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS - validité : 22/11/2024

Updated on 3 de diciembre de 2024

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Muscardins recencés dans l'Orne en 2023

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

muscardins recensés dans le cadre de l'étude "haies et espèces protégées" en 2023. L'étude a été réalisée par le Groupe mammalogique normand (GMN) et le CPIE des collines normandes pour le compte de la DDT61 en 2023-2024. Seuls certains secteurs du département ont été recensés. Le but de l'étude…

Updated on 18 de noviembre de 2024

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Chiroptères recencés dans l'Orne en 2023

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

chiroptères recensés dans le cadre de l'étude "haies et espèces protégées" en 2023. L'étude a été réalisée par le Groupe mammalogique normand (GMN) et le CPIE des collines normandes pour le compte de la DDT61 en 2023-2024. Seuls certains secteurs du département ont été recensés. Le but de l'étude…

Updated on 18 de noviembre de 2024

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Zone réglementée d'un PPRN (PPRI de la Vée) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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habillage surfacique des DU du GPU dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

gpu_habillage_surf- source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS- validité : 22/11/24

Updated on 22 de noviembre de 2024

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zonage des cartes communales du GPU dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

zonage par secteur des cartes communales publiées sur le Géoportail de l'Urbanisme par les collectivités terrtoriales- source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS - validité : 01/01/2025

Updated on 24 de noviembre de 2024

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Documents d'urbanisme publiés sur le GPU

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Documents d'urbanisme publiés sur le GPU. Mis à jour au regard du contenu du GPU.

Updated on 24 de noviembre de 2024

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Périmètres de protection des points de prélèvement en projet pour l'AEP dans le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique). Les limites de ces périmètres sont arrêtées par l'autorité…

Updated on 18 de noviembre de 2024

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habillage textuel des DU du GPU dans le departement de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

gpu_habillage_txt - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS- validité : 22/011/2024

Updated on 22 de noviembre de 2024

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habillage lineaire des DU du GPU dans le departement de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

gpu_habillage_lin- source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS- validité : 22/11/2024

Updated on 22 de noviembre de 2024

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Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on 18 de noviembre de 2024

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État d'avancement des documents d'urbanisme par commune dans le département de l’Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

État d'avancement des documents d'urbanisme (document opposable et document en cours d'élaboration) pour chaque commune du département. Des documents d'urbanisme concernant d'anciennes communes aujourd'hui fusionnées étant toujours opposable, la liste des communes présentée est celle en vigueur au…

Updated hace 1 mes

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Sites patrimoniaux remarquables - assiette (AC4) -issus GPU

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR) servitudes de catégorie AC4 regroupent les SPR les anciennes zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP), les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP). Les sites patrimoniaux remarquables ont été…

Updated on 24 de octubre de 2024

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habillage ponctuel des DU du GPU dans le departement de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

gpu_habillage_pct- source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS- validite : 22/11/24

Updated on 15 de marzo de 2024

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zonage des DU du GPU dans le departement de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

gpu_zonage - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS - validite : 03/01/2025

Updated hace 2 días

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zones de présomption de prescription archéologique dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

zones de présomption de prescription archéologique dans le département de l'Orne - source : atlas des patrimoines - date import : 27/02/2023 - appli ads

Updated on 17 de abril de 2023

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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL3( halage et marchepied :navigation intérieure) en france

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'un lac domanial sont grevées sur chaque rive d'une servitude de 3, 25 mètres, dite servitude de…

Updated on 10 de octubre de 2022

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Zones hydro-écologiques couvrant le territoire ornais

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui controlent l'organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques - cemagref- gpt de lyon- laboratoire d'hydroécologie quantitative- source : Institut national de recherche en sciences et technologies pour…

Updated on 2 de septiembre de 2022

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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des stations d'épuration (STEP) des collectivités en 2013 dans l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités en 2013. Pour des données à jour, se référer au portail eauFrance de l’assainissement http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/index.php (source ROSEAU) - source : DDT61/SAE, application…

Updated on 26 de agosto de 2022

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5 de enero de 2025

ID

558e9b15c751df2a26a453b9

Fecha de creación

27 de junio de 2015