Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

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Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en Essonne

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en application de l'article L.621-30 du code du patrimoine.

Updated hace 4 días

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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT AUX COMMUNES DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités locales…

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N_PERIMETRE_SRU_S_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Périmètre SRU _ Loi de solidarité et renouvellement urbain (SRU)Taux et nombre de logements sociaux par commune

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Arrêté préfectoral de protection des biotopes en Région Ile de France

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Arrêté préfectoral de protection des biotopes . Pour prévenir la disparition d’espèces animales ou végétales protégées par la loi, le Préfet de département peut prendre par arrêté les mesures visant à conserver des biotopes tels que mares, marais, marécages, landes, dunes, bosquets, haies,…

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Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Essonne

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_QPV_S_R11

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Les opération d’intérêt national

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Dans le cadre de réalisations d’aménagement complexes sur des sites à fort potentiel, l’État s’engage, à travers des contrats ou opérations d’intérêt national (CIN et OIN), à faire émerger des projets d’envergure nationale. Les CIN et OIN favorisent une gouvernance partenariale et détaillent les…

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A9_ASSIETTE_SUP_S_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l'objet d'un classement en tant que zones…

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Limites à 50m des lisières des massifs forestiers de plus de 100 Ha en Essonne

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Limites à 50m des lisières des massifs forestiers de plus de 100 Ha en Essonne

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Unité de gestion cynégétique en Essonne

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Unité de gestion cynégétique

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N_INOND_DCS_PREDECELLE_ZINF_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures de sauvegarde destinées à s'en protéger.Les documents cartographiques de ce dossier n'ont de valeur…

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communes_rurales_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Arrêté n°2022-PREF-DRCL-365 du 29/09/2022 fixant la liste des communes rurales dans le département de l'Essonne.

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Perimetre_attention_renforce_bureaux

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’aménagement du territoire

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N_PERIMETRE_PPRN_20170003_S_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRI de la Bièvre et du ru de Vauhallan. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : -…

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N_QPPV_ZINF_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les quartiers prioritaires de l'Essonne fixés par le décret n° 2014-1750 du 30/12/2014.

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N_SIEGE_EXPLOIT_091_point

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Implantation des sièges d'exploitations agricoles déclarés à la PAC

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DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM : emprise de la société à l'origine du risque.

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT d'HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014. L'origine du risque représente l'enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) à l'origine du risque analysé et traité par le PPR. Dans la méthodologie PPRT, elle est qualifiée de zone grise.

Updated hace 4 días

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LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ILE DE FRANCE

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les établissements d'enseignement supérieur en Ile de France

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N_PLUPOS_S_091_SANS_RNU

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Zonage des PLU/POS actualisé (se référer à la table N_Avancement_NUM_PLU_S_091Sans le RNU)

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N_communes_DSU_S_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Communes bénéficiant de la dotation de solidarité urbaine (DSU)

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N_INOND_DCS_BIEVRE_ZINF_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

"Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures de sauvegarde destinées à s'en protéger. Les documents cartographiques de ce dossier n'ont de…

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Marjorie Bonnardel

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19 de noviembre de 2024

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Fecha de creación

24 de junio de 2015