Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Descripción

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Document d'urbanisme de Chappes

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…

Updated hace 1 semana

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Document d'urbanisme de Bourguignons

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Carte communale de La Fosse Corduan

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil…

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Informations surfaciques de la carte communale de Saint Phal

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13…

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Document d'urbanisme de Saint Nicolas la Chapelle

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Document d'urbanisme de Bayel

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Prescription surfacique du PLU de Saint Parres les Vaudes

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

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Prescription linéraire du PLU de Barberey Saint Sulpice

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

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Prescription surfacique du PLU de Bourguignons

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Document d'urbanisme de Bouilly

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

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Prescription linéraire du PLU de Chappes

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Prescription surfacique du POS de Lhuitre

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Région Agricole (RA) de l'Aube

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène.La dernière actualisation date de 1981.

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Zonage du PLU de Saint Julien les Villas

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…