Direction Départementale des Territoires de la Lozère

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DDT 48 - PLU DE BANASSAC CANILHAC

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base…

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DDT 48 - PERIMETRE PPRN SUR LE DEPARTEMENT DE LA LOZERE

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

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DDT 48 - Secteurs de la carte communale de MONTRODAT

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…

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DDT 48 - PNR VOLCANS D'AUVERGNE, LIVRADOIS-FOREZ

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zonesdésignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vued'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.Les parcs naturels régionaux ont pour but…

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DDT 48 - Zone de bruit d'une carte de bruit stratégiques

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

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DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE MENDE

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

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SERVITUDES VOIE FERREE LOZERE 48

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

N_VOIE_FERREE_T1_ASS_048

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DDT 48 - Cours d'eau validés au titre de la police de l'eau dans le département de la Lozère

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Date de mise à jour : mars 2020 Le jeu de donnée contient toute l'hydrographie connue (issues de la BD Topo et des scan 25 d'avant 2011 et complété par des relevés terrain) considérée comme cours d'eau validés au titre de la police de l'eau dans le département de la Lozère. Liste des attributs :…

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DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE NASBINALS

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG…

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DDT 48 - SERVITUDES DE CATEGORIE AC2

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques et textuelles sur les SUP. Le périmètre du…

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DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION BASSIN DE L'ALLIER

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

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DDT 48 - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE PM1

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

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DDT 48 - PLU POURCHARESSES

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

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DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE GRANDVALS

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DDT 48 - PLU DE FRAISSINET DE LOZERE

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DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION LOT AMONT

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DDT 48 - DDT DOCUMENT PPRN SUR LE DEPARTEMENT DE LA LOZERE

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

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DDT 48 - PLU DE BAGNOLS LES BAINS

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

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DDT 48 - ZONE REGLEMENTEE PPRN SUR LE DEPARTEMENT DE LA LOZERE

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

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DDT 48 - PLANS D'EAU

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition…

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21 de noviembre de 2024

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558a7e80c751df627ca453b9

Fecha de creación

24 de junio de 2015