Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

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Localisation des aires de covoiturage en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_AIRES_COVOITURAGE_P_019 Localisation des aires de covoiturage en Corrèze

Updated on 17 de noviembre de 2024

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Zonages des PLU numérisés en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_ZONE_URBA_PLU_019 Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs…

Updated hace 2 semanas

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* Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

AC4_ASSIETTE_SUP_S_019 * La DDT n'est pas responsable de la publication de cette donnée, cette fiche de métadonnées est réalisée à titre informatif seulement Couche récupérée en décembre 2019 de l'UDAP Dordogne (prestataire pour l'UDAP 19) + modification de la ZPPAUP de Tulle par Tulle Agglo…

Updated on 17 de noviembre de 2024

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Informations surfaciques des PLU numérisés en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_INFO_SURF_PLU_019 Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme…

Updated hace 2 semanas

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Prescriptions surfaciques des PLU numérisés en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_PRESCRIPTION_SURF_PLU_019 Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une…

Updated hace 2 semanas

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Zones de protection liées aux servitudes I4 (Lignes électriques) en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

I4_ASSIETTE_SUP_S Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie. a) Les servitudes prévues aux alinéas 1°, 2°, 3°…

Updated hace 2 semanas

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Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

DOC_URBA_COM Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule table…

Updated hace 3 semanas

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Enjeux linéaires du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Brivezac - Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_ENJEU_PPRN_20100006_L_019 Enjeux linéaires (voiries) du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Brivezac - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres (15 communes)en Corrèze Les PPRnaturels sont établis conformément…