Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

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DDT 70 - Zone aléa Q100 Ognon source

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Cartographie de l'aléa inondation pour une crue centennale (Q100) pour le secteur de l'Ognon source. Date des données : 2002. Cartographie réalisée par le cabinet Artélia dans le cadre de l'étude hydraulique. Fichier transmis par le service Risques du SER le 8 novembre 2024.

Updated hace 1 semana

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DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20170001 Ognon Central

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

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DDT 70 - Document PPR Inondation en Haute-Saône

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Table contenant la liste des plans de prévention des risques "inondation" approuvés ou prescrits. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l''environnement. Ils constituent l''instrument essentiel de…

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DDT 70- Isocotes du PPRI n°20120002 Saône Amont

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocôtes permettent de calculer…

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DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°19970006 Ognon Moyenne Vallée

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DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080026 de la Saône Basse Vallée

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

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DDT 70 - Crues Haute-Saône

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Crues relevées par l'administration par visites de terrain lors des principales crues. Document informatif

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DDT 70 - Zone réglementée du PPRI n°20090015 Durgeon Amont

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DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20120002 Saône Amont

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DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallee

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DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A JOUR

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated hace 5 días

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DDT 70 - Isochote du PPRI n°20090015 Durgeon Amont

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N_ISOCOTE_PPRI_20090015_L_070_Durgeon_Amont

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DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20090016 de l'Ognon Amont

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DDT 70 - Isocote du PPRI n°20090016 Ognon Amont

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DDT 70 - Aléa effondrement/affaissement zonage Etuz-Boulot

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Source : BRGM septembre 2022 Deux effondrements ont fait l’objet d’une expertise par le BRGM en l’espace de 3 ans sur la commune de Boulot (70) (rapport d’expertise RP-66337-FR et RP-69065-FR). Ces deux effondrements se sont produits sur les formations calcaires du Séquanien où de nombreuses…

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DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type C NUIT

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DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20090016 Ognon Amont

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DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20120003 de la Saône Centrale

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DDT 70 - Aléas gonlement d'argile en Haute-Saône en 2019

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles. Date de mise à jour des données en 2019. Pas d'occurence - Risques géologiques. Phénomène de retrait par assèchement des sols argileux lors d’une…