Direction Départementale des Territoires de Charente DDT 16

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Direction Départementale des Territoires de Charente

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Informations

94 jeux de données

Trier par :

cours d'eau BCAE
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 31 mars 2023
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Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2022 pour les départements métropolitains. Identification des cours d’eau conce…
zone soumise à contrainte environnementale
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 11 sept. 2023
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L’outil des ZSCE est mobilisable pour protéger les aires d’alimentation des captages (AAC) (articles L. 211-3 du Code de l’environnement et R. 114-1 à R. 114-10 du Code rural et de la pêche maritime …
Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR)
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 20 févr. 2026
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La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée par la loi de finances pour 2024 et entrée en vigueur le 1er juillet 2024, a créé un nouveau zonage appelé France Ruralités Revitalisation…
Risque de présence de mérule en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 26 août 2021
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Polygones des zones présentant un risque de présence de mérule dans le département de la Charente. La mérule est un champignon lignivore (qui ronge le bois) qui s’attaque en particulier aux charpente…
Assiettes de servitude INT1 liée au voisinage de cimetière en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 28 févr. 2022
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Objets surfaciques des assiettes de servitude INT1 liée au voisinage des cimetières et s'étendant dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières en Charente. Dans ce rayon, une autorisati…
Parcs éoliens en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 10 mars 2020
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Objets surfaciques correspondant à l'agrégat de plusieurs éoliennes produisant de l'électricité et n'ayant qu'un seul exploitant sur le département de la Charente. Il s'agit d'une classe purement abs…
Parcs photovoltaïques au sol
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour il y a 3 jours
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Couche SIG décrivant les parcs photovoltaïques au sol autorisés dans le département de la Charente, à partir des renseignements fournis par les services-métiers.
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Tardoire)
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Tardoire, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondatio…
Circonscriptions législatives du département de la Charente.
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 10 sept. 2014
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Objets surfaciques des circonscriptions législatives du département de la Charente. Les limites de chaque circonscription sont fixées, à l’intérieur des départements et des collectivités d’Outre-mer,…
Inventaire des cours d'eau de Charente (article R214-1 du code de l'environnement - Mise à jour annuelle)
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 28 janv. 2026
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Objets linéaires de l'inventaire des cours d’eau du département de la Charente et soumis à la règlementation (article R214-1 du code de l’environnement) issue de la loi sur l’eau et les milieux aquat…
unité de méthanisation en Charente - localisation ponctuelle
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 6 juin 2026
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La méthanisation est un processus biologique qui permet de produire du biogaz (méthane) généré par les biodéchets et de l’utiliser comme source d’énergie avec un retour au sol du digestat (résidu de …
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 15 mai 2017
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Objets surfaciques (à partir de la BD Topo de l’IGN) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) du département de la Charente. Ce sont des regroupements de communes ayant pour ob…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 4 sept. 2018
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Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de P…
Petite région agricole en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 2 sept. 2020
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Zones surfaciques délimitant les petites régions agricoles sur le département de la Charente. Les régions agricoles (RA) ont été constituées pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. Une…
AZI (zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRNi) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 28 mai 2025
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Objets surfaciques délimitant les zones inondables du département de la Charente en dehors des zones arrêtées au titre des plans particuliers au risque naturel inondation. Zones enveloppes de toutes …
Zones d'exercice de compétence des syndicats de rivières en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 26 févr. 2026
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Zones intersectant le département de la Charente où s'exerce la compétence de syndicat de rivières en matière d'aménagement de cours d'eau non domaniaux. Chaque polygone résulte de l'intersection du…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégiques type C sur 24H de Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 31 juil. 2023
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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Assemblage des zonages réglementés des PPRN (inondation ou mouvements de terrain) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 8 juil. 2026
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Objets surfaciques de l'assemblage des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels (inondation ou mouvements de terrain) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zone…
Périmètres des pays en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 1 déc. 2017
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Un pays, au sens de la loi du 04 février 1995, est un territoire qui présente une cohérence géographique, culturelle, économique ou sociale. C'est un espace de projet pour lequel les acteurs publics …
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégiques type A sur 24H de Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 31 juil. 2023
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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…