Département des Côtes d'Armor

Le cadastre est un outil composé de plans et de registres permettant de fixer la répartition de l’impôt foncier en fonction de la nature de propriété. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis dès 1802 pour certaines communes, mais réglementairement réalisé…

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Updated on 20 de marzo de 2025

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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: ressource numérique/ formation en ligne/ connexion par catalogue (2015-2023)

Créée en 1982, la Bibliothèque des Côtes d'Armor, Service du Conseil départemental, a pour objectif prioritaire de contribuer au développement de la Lecture Publique dans le département. En plus de l'apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms), la BCA organise des stages de formation…

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Archives Départementales des Côtes d'Armor inventaire de la collection des registres paroissiaux accessible en ligne

Dans le cadre de leur mission de conservation, de communication et de valorisation du patrimoine écrit dont elles ont la charge, les Archives départementales des Côtes-d'Armor conduisent depuis plusieurs années des opérations de numérisation. Certains types de documents ont ainsi été numérisés…

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Licence Ouverte / Open Licence

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Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) des Côtes-d'Armor

Localisation des zones de préemption gérées par le service des espaces naturels et sensibles du Conseil Départemental. Les espaces naturels sensibles des départements (ENS) sont un outil de protection des espaces naturels par leur acquisition foncière ou par la signature de conventions avec les…

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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: réservations de documents par niveau de bibliothèque (2004-2023)

Créée en 1982, la Bibliothèque des Côtes d'Armor, Service du Conseil départemental, a pour objectif prioritaire de contribuer au développement de la Lecture Publique dans le département. Elle permet un apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms) aux différentes bibliothèques du…

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Classification du réseau routier départemental (Réseau A / B) des Côtes d'Armor - 2015 - ARCHIVE

Classification du réseau routier départemental. Réseau A : réseau structurant Réseau B : réseau secondaire. Le réseau est désormais qualifié en LIR/ LID /DIB / et DIC. Le Département des Côtes d'Armor a adopté en 2016 une nouvelle classification de son réseau routier: Les Liaisons d'Intérêt…

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Archives Départementales des Côtes d'Armor: inventaire de la collection des registres de recensement militaire accessible en ligne

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Cales de mise à l'eau des Côtes d'Armor

Cales et accès à la mer sur le territoire des Côtes d'Armor. Source : DDTM22

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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: ressource numérique/ formation en ligne/ connexion par cours (2015-2023)

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Sites des Espaces Naturels Sensibles (ENS) du Conseil Départemental des Côtes d'Armor

Les espaces naturels sensibles des départements (ENS) sont un outil de protection des espaces naturels par leur acquisition foncière ou par la signature de conventions avec les propriétaires privés ou publics mis en place dans le droit français et régis par le code de l'urbanisme : « Afin de…

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Schéma Vélo des Côtes d'Armor

Le Schéma Véloroute Voies Vertes Départemental s'inscrit dans un programme national et européen de développement d'itinéraires cyclables. Objectif : développer un tourisme familial et itinérant. 341 km d'itinéraires sont aujourd'hui praticables, sur les 540 km prévus au schéma ainsi répartis : 222…

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Sectorisation des collèges publics des Côtes d'Armor jusqu'en 2020 - ARCHIVE

Sectorisation des collèges publics: délimitation de zones géographiques affectant les élèves dans un collège. La loi de décentralisation du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a transféré aux départements la détermination de la sectorisation des collèges. L’Assemblée…

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Updated on 22 de marzo de 2025

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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: état de la collection des livres - Notices - (2001-2022)

La création de notices est un indicateur de l'activité de catalogage, et de l'intégration de nouveaux documents au catalogue. La création d'exemplaires est un indicateur des acquisitions de documents. Le différentiel entre création de notices et création d'exemplaires, montre l'importance ou non…

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Subventions versées par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor aux associations depuis 2015 (Décret)

Liste des subventions versées par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor aux associations depuis 2015. La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire. Les documents de cadrage juridique sont dans le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017…

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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: acquisition des livres jeunesse par genre (2009-2022)

Créée en 1982, la Bibliothèque des Côtes d'Armor, Service du Conseil départemental, a pour objectif prioritaire de contribuer au développement de la Lecture Publique dans le département. Elle permet un apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms) aux différentes bibliothèques du…

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Zones de compétence des centres d'exploitation routière (CER) des Côtes d'Armor

Répartition par centre d'exploitation de la route des sections du réseau routier départemental et ceci en terme d'entretien. Pour mener ces missions, le Département a mis en place des services territorialisés à Dinan, Loudéac, Lannion, Guingamp-Rostrenen et Saint-Brieuc. L'objectif de ces…

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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: documents facturés aux bibliothèques (2001-2022)