This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

DDTM Pas-de-Calais

Descripción

DDTM Pas-de-Calais

526 results

Sort by:

Classification des communes par typologie des espaces urbains et ruraux

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Classification des communes par typologie des espaces urbains et ruraux Descriptif : Table constituée à partir de la nouvelle définition du rural de l'Insee en 2021, fondée sur des critères de densité et d'influence d'un pôle d'emploi et non plus sur la discontinuité du bâti. Documentation…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais Description : Liste des villes de plus de 10000 habitants – Population totale 2021 Source : INSEE Millésime : 31/10/2024 Diffusion : Ouverte

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Les communes couvertes par un Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Les communes couvertes par un Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) dans le Pas-de-Calais Description : Pour accélérer la relance et accompagner les transitions écologique, démographique, numérique, économique dans les territoires, le Gouvernement a proposé aux…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Limite du Domaine Public Maritime naturel au large de la mer dans les Hauts-de-France

From DDTM Pas-de-Calais

Le domaine public maritime (DPM) est constitué : du rivage de la mer, c’est à dire tout ce qu’elle couvre et découvre en l’absence de perturbations météorologiques exceptionnelles ; du sol et du sous-sol de la mer jusqu’à la limite des eaux territoriales Source : DDTM62/DML/SAML/GDPML Mise à jour…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Villes de plus de 5000 habitants dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Villes de plus de 5000 habitants dans le Pas-de-Calais Description : Liste des villes de plus de 5000 habitants – Population totale 2021 Source : INSEE Millésime : 31/10/2024 Diffusion : Ouverte

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais Description : Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais Source : DDTM 62 Mise à jour : 01/12/2022 Diffusion : Ouverte

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Table des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Table des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Ensemble des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Quartiers Politique de la Ville du Pas-de-Calais - Périmètres 2024

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Quartiers Politique de la Ville du Pas-de-Calais - Périmètres 2024 Description : La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Ces périmètres…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais Description : Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais - Le plan communal de sauvegarde (PCS) a été institué par la loi n°2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile, dans son article 13. Il détermine, en fonction des…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Description : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Source : DDTM62/DML Millésime : 09/09/2020 Mise à jour : 30/08/2023 Diffusion : Ouverte

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de balancement des marées ou zone de marnage ou zone intertidale en Hauts de France

From DDTM Pas-de-Calais

L'estran, zone de marnage ou zone intertidale ou zone de balancement des marées, est la partie du littoral située entre les limites extrêmes des plus hautes et des plus basses marées. Il constitue un biotope spécifique, qui peut abriter de nombreux sous-habitats naturels. L'estran étant…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit)

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques sont réalisées afin de fournir à la commission européenne des données sur l'exposition des…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit statégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type A Ld (jour, soir, nuit)

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit statégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type A Ld (jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques sont réalisées afin de fournir à la commission européenne des données sur l'exposition…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais Description : Périmètre d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais Source : -NR- Millésime : 22/11/2018 Mise à jour : 03/01/2022 Diffusion : Ouverte

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais Description : Liste des villes de plus de 10000 habitants – Population totale 2021 Source : INSEE Millésime : 31/10/2024 Diffusion : Ouverte

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Zone réglementée d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée du PPRL du Montreuillois

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Zone réglementée du PPRL du Montreuillois Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Entité linéaire à l'origine du risque d'un PPRN à Oignies

From DDTM Pas-de-Calais

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes

From DDTM Pas-de-Calais

Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes ( passe-pierre ) Généalogie : Orthophotoplan Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT PPRT CRODA CHOCQUES SAS

From DDTM Pas-de-Calais

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

This organization hasn't published any dataservices yet.

This organization hasn't published any reuses yet.

What's a reuse ?

General statistics for the year

Download traffic metrics as CSV

Conjunto de datos

526

Reutilizaciones

0

Datasets statistics

Views

208,9k

1,9k in may 2025

Downloads

73k

763 in may 2025

Reuses on datasets

0

Followers

0

Reuses statistics

Views

0

Followers

0

Members

Robot geo.data.gouv.fr

admin

Technical details

Latest update

4 de mayo de 2025

ID

58aeedd088ee3820f0d3e7cd

Fecha de creación

23 de febrero de 2017