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DDTM Morbihan

Descripción

DDTM Morbihan

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Zones de protection des aires d'alimentation de captages (ZP-AAC) du Morbihan

From DDTM Morbihan

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones de protection des aires d'alimentation de captages. La mise en œuvre…

Updated on 19 de noviembre de 2024

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Autorisations des installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent

From DDTM Morbihan

table des autorisations de mats éoliens structurée selon le standard V2 COVADIS du 8 juin 2017 avec en plus le champ géométrie correspondant au centroïde de l'objet multi point des mats objets de l'autorisation - générée par extraction quotidienne de la base POSTGIS - saisie par le chargé de…

Updated on 22 de noviembre de 2024

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Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 20/06/2020

From DDTM Morbihan

Compilation au 20/06/2020 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une couche cartographique de l'ensemble des cours d'eau identifiés et caractérisés suivant les critères…

Updated on 22 de noviembre de 2024

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Entités surfaciques du cadastre conchylicole du département du Morbihan

From DDTM Morbihan

Emprises des surfaces du cadastre conchylicole utilisé par l'unité cultures marines du Morbihan Livraison au format SHAPE par SAMEL-DML/Pôle Vannes/CM en avril 2024

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique (type A - LDEN) - Morbihan

From DDTM Morbihan

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine du Morbihan - aléas actuels (+ 20 cm)

From DDTM Morbihan

Submersions littorales pour une côte marine centennale réhaussée de 20 cm. réalisation de la cartographie par bureau d'étude en 2011 et livraison par DDTM 56/SPACES/PRN. Suite à l'événement « Xynthia » des 26 et 27 février 2010, la circulaire ministérielle éponyme émise le 7 avril 2010 demandait…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Communes exposées au risque feux d'espaces naturels - DDRM

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Communes exposées au risque feux d'espaces naturels dans le dossier sur les risques majeurs (DDRM) du Morbihan

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 01/07/2022

From DDTM Morbihan

Compilation au 01/07/2022 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une couche cartographique de l'ensemble des cours d'eau identifiés et caractérisés suivant les critères…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique (type C - LDEN) - Morbihan

From DDTM Morbihan

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Entités linéaires du cadastre conchylicole du département du Morbihan

From DDTM Morbihan

Emprises des linéaires du cadastre conchylicole utilisé par l'unité cultures marines du Morbihan Livraison au format SHAPE par SAMEL-DML/Pôle Vannes/CM en avril 2024

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones de mouillage et d'équipements légers (ZMEL) - département du Morbihan

From DDTM Morbihan

zones de mouillage de plaisance et d'équipement légers (ZMEL) faisant l'objet d'un arrêté d'autorisation d'occupation temporaire en Morbihan

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique (type C - LN) - Morbihan

From DDTM Morbihan

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan

From DDTM Morbihan

Compilation des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une couche cartographique de l'ensemble des cours d'eau identifiés et caractérisés suivant les critères énoncées par l article .L.215-7-1 du code…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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N_carenage_P_056_2020

From DDTM Morbihan

Table de ponctuels symbolisant la localisation des aires de carénage de bateaux sur le littoral. Données saisies par les services de police de l'eau maritime (SENB\MARE pour la DDTM56 - Hélène MAILLARD) compilées par le CEREMA au niveau national et livraison aux services dans un fichier SHP pour…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Cartes de Bruit Stratégiques CBS4 dans le Morbihan

From DDTM Morbihan

Ce lot de données reprend toutes les tables décrivant les zones de bruit liées aux grandes infrastructures (les cartes de type A, C et les indices LN et LD). Les cartes de bruit des infrastructures routières (CBS4) dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules et ferroviaires dont…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PLH - Morbihan

From DDTM Morbihan

Zonage composé de l''ensemble des périmètres de programme local de l''habitat (PLH). Un PLH définit la politique de l''habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Article 55 de la loi SRU - Morbihan

From DDTM Morbihan

Inventaire annuel au 1er janvier des logements sociaux dans le cadre de la loi SRU. Article 55 de la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU) Article 11 de la loi n°2007-290 du 5 mars 2007 relative au droit au logement opposable (DALO) Les…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Emprises portuaires du Morbihan

From DDTM Morbihan

Emprises portuaires fournies par le SAMEL en décembre 2012 pour la mise au point du formulaire de mise à jour dans la chaîne de production QGIS/POSTGIS/GEOBASE

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 01/07/2021

From DDTM Morbihan

Compilation au 01/07/2021 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une couche cartographique de l'ensemble des cours d'eau identifiés et caractérisés suivant les critères…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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zones de mouillages individuels

From DDTM Morbihan

polygones des zonages individuels livrés puis mis à jour par le SAMEL de la DDTM du Morbihan depuis le 07/02/2013 dans une base POSTGIS

Updated on 15 de noviembre de 2024

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24 de diciembre de 2024

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58aeeca188ee381f17804d5e

Fecha de creación

23 de febrero de 2017