DDTM Manche

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Zones polderisées du département de la Manche (50)

Identification des zones polderisées de la baie du Mont Saint MIchel et de la Baie des Veys du département de la manche.

Updated on 6 de abril de 2016

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Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Baie du Cotentin

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Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen pour réaliser une base permettant de recenser les parcs de stationnement potentiels pour la mise en…

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Plan de prévention des risques technologiques de l'usine KMG de Saint-Fromond

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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

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Tracé ponctuel habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche

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Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour…

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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie EL9 (Passage des piétons sur le littoral) dans la Manche

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Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.Outre un droit de passage au profit des piétons, elle interdit aux propriétaires des terrains grevés et à…

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Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement dans le département de la Manche

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Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 5 types : Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels. Ce peut être en…

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Zone réglementée du PPRI de la Sélune

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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

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Empreinte_sonore_2012

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Empreinte sonore 2012 qui correspond à la fusion de toutes les empreintes sonore des infrastructures routières par catégorie.(classement de 1 à 5)

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Plan de prévention des risques inondation de la Sée

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COTE_REF_CC_CARENTAN

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Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Carentan-les-Marais (communes déléguées de Carentan et Saint-Hilaire-Petitville) voir sur le site des services de l'état :…

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COTE_REF_MONTMARTIN_SUR_MER

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Cotes de références actuelles du PPRL des communes de Montmartin-sur-Mer, Hauteville-sur-Mer et Annoville voir sur le site des services de l'état :…

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Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Manche

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En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et…

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Cadastre conchylicole

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Recensement et localisation des parcelles cadastrales conchylicoles du département de la Manche (50) (hors mytiliculture sur bouchot) Source : DDTM50/SML/Cultures marines

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Périmètre du PPRT de Saint-Fromond

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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

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Natura 2000 Directive "Habitats" - ZSC SIC pSIC - Manche

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Natura 2000 Directive "Habitats" - ZSC SIC pSIC - Manche Emprise sur le territoire du département de la Manche des Sites classés au titre de la Directive Habitats. Ce sont des sites maritimes et terrestres qui comprennent des habitats naturels ou des habitats d'espèces de faune et de flore…

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Zonage réglementée du PPRL de Carentan

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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1

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Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue de l'histoire…

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COTE_REF_PORTBAIL

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Cotes de références actuelles du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail voir sur le site des services de l'état :…

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Limites Administratives Portuaires du département de la Manche (50)

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Limites administrative concernant les 16 ports du département de la Manche.

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COTE_REF_CC_MONTMARTIN_SUR_MER

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Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL des communes de Montmartin-sur-Mer, Hauteville-sur-Mer et Annoville voir sur le site des services de l'état :…

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26 de noviembre de 2024

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23 de febrero de 2017