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DDTM Côtes d'Armor

Descripción

DDTM Côtes d'Armor

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Projets d'unité de méthanisation dans les Côtes-d'Armor (22)

From DDTM Côtes d'Armor

Localisation et description des projets d'unité de méthanisation en développement dans les Côtes-d'Armor ayant fait l'objet d'une décision préfectorale (permis de construire ou autorisation d'exploiter). Les unités de méthanisation produisent de l'énergie (biogaz) à partir du traitement…

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Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Maritime

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Périmètres des Espaces remarquables au titre de l'artcicle L.121-23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d'après les documents originaux au 1/25 000 en 1998. Il existe deux autres couches Domaine Public Terrestre et Espace remarquable estuaire.

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Table décrivant les Zones de Bruit de type C de nuit pour le département des Côtes d'Armor 2022

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

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Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor

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Polygones représentant les ilots ou partie d'ilots ayant obtenu par arrêté préfectoral une dérogation accordant le droit de recevoir des épandages agricoles, bien que situés à moins de 500 m des zones de productions de coquillages définies par arrêté préfectoral. Le recul de 500m pour les…

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Table décrivant les Zones de Bruit de type A de nuit pour le département des Côtes d'Armor 2022

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

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Table décrivant les Zones de Bruit de type C de nuit pour le département des Côtes d'Armor

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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

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Zone aléa du PPRi de Pléneuf-Val-André Erquy - Côtes d'Armor

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N_ZONE_ALEA_PPRN_AAAANNNN_S_ddd

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Prescriptions d'aménagement liées aux autorisations de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor

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Lignes représentent les aménagements prescrits dans le cadre d'un arrêté préfectoral accordant dérogation d'épandage agricoles à moins de 500 m des zones de productions de coquillages. Publié conjointement et en complément du jeux de données "Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation…

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Table décrivant les Zones de Bruit de type A de jour pour le département des Côtes d'Armor 2022

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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

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zones humides de référence pour les ZSCE "Algues vertes" définies au 1er janvier 2022 dans les Côtes d'Armor

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couche de référence des zones humides ayant des objectifs de conversion en cultures pérennes dans le cadre des ZSCE "Algues Vertes", définies au 1er janvier 2022

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Table décrivant les Zones de Bruit de type C de jour pour le département des Côtes d'Armor

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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

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Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Terrestre

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Périmètres des Espaces remarquables au titre de l'artcicle L.121-23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d'après les documents originaux au 1/25 000 en 1998.

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Table décrivant les Zones de Bruit de type C de jour pour le département des Côtes d'Armor 2022

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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

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EPCI au 1er janvier 2022 - Bretagne

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Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

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Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor

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L’instruction du ministère de l’écologie, en date du 3 juin 2015, a demandé aux services de l’État (Direction Départementale des Territoires et de la Mer), afin de lever les incompréhensions qui persistent sur la localisation et l'entretien des cours d’eau, d’établir une cartographie des cours…

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Parcelles identifiées à risque dans le cadre des ZSCE Algues vertes des Côtes d'Armor

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l_parcelles_risque_zsce_22

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N_HERBIERS_ZOSTERES_2019_R53

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Table décrivant les Zones de Bruit de type A de nuit pour le département des Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

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Cours d'eau BCAE des Côtes d'Armor

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Cours d'eau concernés par les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) des Côtes d'Armor pour la campagne culturale 2023/2024.

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Table décrivant les Zones de Bruit de type A de jour pour le département des Côtes d'Armor

From DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

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21 de noviembre de 2024

ID

58aec2b188ee3859fed82c1c

Fecha de creación

23 de febrero de 2017