DDT Territoire-de-Belfort

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Cantons du Territoire de Belfort

Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites communales : les communes les plus peuplées appartiennent à plusieurs cantons. Le décret n°…

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BCAE-PE_CartoCE_modifs-2024_DDT90

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Couche_90_DREAL_2021-07-06

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse

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Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.

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Couche_90_DREAL_2022

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise

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Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999.

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Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort

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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort

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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine

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Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23 décembre 2005.

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25 de noviembre de 2024

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58aef7cd88ee3830ed5fc99a

Fecha de creación

23 de febrero de 2017