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DDT Tarn

Descripción

DDT Tarn

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Servitude de halage et de marchepied - EL3

Les servitudes de catégorie EL3 sont des servitudes de halage et de marchepied pour les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'un lac domanial, en application des articles L.2131-2 à L.2131-6 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CGPPP): * Les servitudes de marchepied Les…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type C-Lden

Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Elles permettent ainsi de quantifier les…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones réglementées du PPRN Mouvement de Terrain-effondrement des berges sur le Tarn et ses affluents

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zonages réglementaires des PPR inondation approuvés dans le Tarn

Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans l'aire d'étude, mais ne faisant l'objet d'aucune contrainte réglementaire). JEU DE DONNÉES UTILISÉ POUR UNE CARTE GEOIDE UN CHAMP "ANALYSE_GEOIDE" A ÉTÉ AJOUTE POUR…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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2024 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale

Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole. Les cours d'eau retenus au titre des BCAE dans le Tarn sont ceux définis au titre de la police de l’eau (article…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin de la Vère - Tarn

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Identification des cours d’eau - Tarn - Juillet 2024

La direction départementale des territoires du Tarn réalise, depuis juin 2015, un travail concerté de cartographie des cours d’eau avec l’ensemble des acteurs de l’eau (AFB, agriculteurs, associations environnementales, fédération de pêche, syndicats de rivière, élus). Cette cartographie est…

Updated on 10 de diciembre de 2024

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Périmètres du PPRN Mouvement de Terrain-effondrement des berges sur le Tarn et ses affluents

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Procédure d'urbanisme de plan local d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS) et carte communale (CC) - Tarn

Ces données décrivent les documents d’urbanisme opposables et les procédures en cours pour les communes du Tarn dans leur dernier état connu. Cette description est volontairement limitée pour remplir un objectif précis : - montrer, au moyen de cartes de synthèse, la répartition géographique des…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone d'aléa du PPRN Inondation du Tarn en amont d'Albi - Tarn

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Sites d'activité économique - Tarn

Localisation des sites d'activité économique destinés aux activités industrielles, commerciales et artisanales. Millésime 2024. La table contient les zonages des documents d’urbanisme approuvés qui sont d’orientation «activité économique» (UX, AUX, AUX0, ...). Ces données sont soit numérisées par…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Classement sonore surfacique indicatif des infrastructures de transport terrestre - Tarn

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes. Donnée surfacique fournie à titre indicatif.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type C-Ln

Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Elles permettent ainsi de quantifier les…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en aval d'Albi - Tarn

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvements de terrain de Giroussens - Tarn

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Sor - Tarn

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Thoré - Tarn

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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2023 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale

********************************************************************************************************************** ******************************UNIQUEMENT DONNÉE MILLÉSIMÉE PUBLIÉE******************************…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones réglementées linéaires du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de Castres - Tarn

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de l'Agout en aval de Castres - Tarn

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

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1 de mayo de 2025

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Fecha de creación

23 de febrero de 2017