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Informations

57 jeux de données

Trier par :

Déclarations d'utilité publique (46)
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Mis à jour le 23 juin 2017
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Une déclaration d'utilité publique, abrégé par le sigle DUP, est une procédure administrative en droit français qui permet de réaliser une opération d'aménagement, telle que la création d'une infrast…
Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse (Lot)
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Mis à jour le 23 déc. 2020
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse dans le département du Lot . Ces périmètres ont com…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse (Lot)
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Mis à jour le 23 déc. 2020
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Mise à jour 12/2020 - La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéc…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN du bassin de Cahors (Lot)
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Mis à jour le 23 déc. 2020
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Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
Enveloppes des plans de servitudes aéronautiques (PSA) dans le département de Lot (46) - T5
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Mis à jour le 21 févr. 2018
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Enveloppes des plans de servitudes aéronautiques (PSA) exerçant leurs effets sur le département du Lot. Le PSA définit une servitude autour de l'aérodrome, en vue d'empêcher l'érection d'obstacles gê…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot)
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Mis à jour le 23 déc. 2020
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Mise à jour 12/2020- La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéci…
Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Amont (Lot)
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Mis à jour le 23 déc. 2020
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Amont dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caracté…
N_ZONE_URBA_046
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Mis à jour le 8 sept. 2025
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Zones\_urbanisme - Assemblage GPU 09/2025
N_INFO_LIN_046
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Mis à jour le 8 sept. 2025
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N\_INFO\_LIN\_046- Assemblage GPU 09/2025
L_ZAER_046
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Mis à jour le 12 mars 2025
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Zones d’accélération des énergies renouvelables - Màj 02/2025
N_INFO_PCT_046
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Mis à jour le 8 sept. 2025
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N\_INFO\_PCT\_046- Assemblage GPU 09/2025
Infrastructures de Transport terrestre . Communes soumises au classement sonore dans le département du Lot (46)
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Mis à jour le 4 sept. 2015
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Communes soumises au classement sonore des infrastructures de transport terrestre pour le département du Lot (46). Échelle d'usage 1/25000
Plan de prévention des risques inondation du bassin du Céou - Bléou (Lot)
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Plan de prévention des risques inondation du bassin du Céou - Bléou dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécification…
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin Dordogne Amont (Lot)
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Mis à jour le 23 déc. 2020
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Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin Dordogne Amont (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Lot Amont (Lot)
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Mis à jour le 23 déc. 2020
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Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation - Commune de Rocamadour (LOT)
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Mis à jour le 23 déc. 2020
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Mise à jour 12/2020 -La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéci…
Plan de prévention des risques inondation du Bassin de Cahors (Lot)
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Plan de prévention des risques inondation du Bassin de Cahors dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications tech…
ENS_ZINF_S_046
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Mis à jour le 4 mars 2026
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ENS\_ZINF\_S\_046 - Mise à jour 12/06/2024 - Source Conseil Départemental
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin Dordogne Amont (Lot)
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Mis à jour le 23 déc. 2020
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Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot)
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Mis à jour le 23 déc. 2020
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval dans le département du Lot . Ces périmètres ont c…